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Marques déposées par ODONTELLA
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Perles d'Algues
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perles d'Algues
ODONTELLA

Numéro de dépôt :
4404958
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
Perles d\'Algues de ODONTELLA

Présentation de la marque Perles d'Algues

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par ODONTELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perles d'Algues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est ODONTELLA domicilié(e) 19 RUE SAINT SIMEON - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODONTELLA, Monsieur Pierre Charles CALLEJA domicilié(e) 19 RUE SAINT-SIMEON - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Perles d'Algues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perles d'Algues arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

ODONTELLA a également déposé les autres marques suivantes : Pavé d'algues , GOMBAS , VG DHALG , SOL'MON , Fol'Mon , CAVIALG , KAVIALG , SOLMON , O'Tella , O'Food


ODONTELLA - 19 RUE SAINT SIMEON - 33000 - BORDEAUX - France


ODONTELLA, Monsieur Pierre Charles CALLEJA - 19 RUE SAINT-SIMEON - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Inscription le 20 novembre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°738848 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20

Inscription le 14 janvier 2020 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°777350 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.